La mairie d’Asnières ne perd plus tous ses procès, Bruno de Beauregard s’en prend aux juges et en appelle au Ve pouvoir

Commençons par le plus léger : je sais bien que c’est bientôt le 1er avril, mais Manuel Aeschlimann ouvre vraiment son blog ici :-)

Concernant les conclusions de la Cour d’Appel de Versailles, Bruno de Beauregard avait ouvert le bal dimanche dans sa note La Cour des Miracles vs Le Cinquième Pouvoir. Il estime en conclusion “que la preuve a été rapportée qu’aucune institution de notre soit-disant belle République ne fait son travail dans cette affaire, il me semble qu’il ne reste plus que le Cinquième Pouvoir à qui proposer de se prononcer.

La mairie d’Asnières diffuse aujourd’hui le communiqué suivant :

FONDATION ELAHI ET SOCIETE MAYETIC : LA JUSTICE AVANCE

Le 7 mars 2007, la Cour d’Appel de Versailles a rendu trois arrêts concluant à la relaxe du Maire-adjoint d’Asnières-sur-Seine, en charge de la Communication, Francis DELAGE dans des affaires de diffamation opposant celui-ci à :
- la Fondation ELAHI,
- Monsieur François AMELI, membre de la Fondation ELAHI,
- l’Association des Riverains et Habitants de la ZAC Métro à Asnières-sur-Seine.

Celles-ci font suite au Rapport Officiel de la MIVILUDES (Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires), paru en octobre 2006, qui recensait de nombreux éléments de “pratiques sectaires” de la part de la Fondation ELAHI et de ses divers satellites.

La MIVILUDES, qui qualifiait de “nébuleuse ELAHI” tout le réseau de sociétés et d’associations diverses créées dans le sillage de la Fondation ELAHI, incluait dans cette “nébuleuse”, l’Association des Riverains et Habitants de la ZAC Métro et la société “MAYETIC”.

Les deux cofondateurs de cette société “MAYETIC”, Monsieur Miguel MEMBRADO et Monsieur Bruno de BEAUREGARD, ont été mis en examen le 23 octobre 2006 et le 4 janvier 2007.

Ces deux personnes ne s’étant pas rendues aux convocations du juge, ils ont dû faire l’objet d’un mandat d’amener. Ces “membres importants de l’ensemble Ostad Elahi”, selon les termes de la MIVILUDES sont poursuivis pour avoir diffamé le Député-Maire d’Asnières-sur-Seine, Manuel AESCHLIMANN.

Ils avaient prétendu que la Mairie d’Asnières-sur-Seine serait responsable de la liquidation de la société MAYETIC. Or, la Caisse des Dépôts et Consignations a indiqué publiquement que sa décision de rompre ses relations avec cette société et de se retirer de son capital, s’est exclusivement fondée sur une analyse financière qui a constaté d’une part, la non réalisation des prévisions budgétaires 2005 de MAYETIC et d’autre part, l’absence de perspective d’entrée d’un nouvel investisseur contrairement aux engagements de cette société.

Charles CAILLET, Premier Maire-adjoint délégué à la Communication

Le Cinquième Pouvoir c’est joli, ça fait probablement vendre des livres, mais ça existe déjà depuis fort longtemps, c’est le peuple souverain. Jusqu’ici il choisissait ses représentants mais avait quelques difficultés pour s’exprimer. Les “nouvelles technos” fournissent certes un bon moyen, mais il y avait un certain flou juridique. Or sur ce point la Cour de Versailles consolide la liberté d’expression, exactement selon les mêmes principes que ceux appliqués à Christophe Grébert dans son procès contre la mairie de Puteaux, même si c’est cette fois Francis Delage, un maire adjoint voisin, qui en bénéficie. On n’est pas très loin de mon droit à dire n’importe quoi, ce qui est une très bonne nouvelle.

Si des politiques veulent s’amuser à introduire des labels et des contrôles (j’ai vu André Santini reprendre l’idée récemment, ce qui m’a un peu étonné) les juges ont répondu à deux reprises que ça ne peut pas s’appliquer au simple citoyen, et la Cour de Versailles rappelle que cela découle du droit européen, supérieur au droit français. Il n’a échappé à personne que le mandat de Manuel Aeschlimann vient bientôt à échéance, le peuple souverain a donc son bulletin, son clavier et la bénédiction des juges pour trancher la question.

Il est difficile de commenter une décision que l’on ne connaît que par bribes, mais il semble que les juges n’ont pas été convaincus par la théorie du Raspoutine-sur-Seine - Manuel Aeschlimann tapi partout, dictant les notes des services de renseignement, baîllonnant les journalistes, les rapports de la Miviludes etc. C’est plus probablement un très bon lobbyiste, qui, à tort ou à raison, est en lutte contre d’autres lobbyistes avec toutes les dérives, dégats et erreurs propres à ce type de conflits et aux organisations hiérarchiques.

Il est évident que l’organisation actuelle de l’Etat, qui s’explique pour des raisons politiques (prise de contrôle du parti majoritaire de (et depuis) l’i(I)ntérieur), fournit matière à soupçons. Paradoxalement, à ma connaissance, l’affaire Clearstream a eu pour effet pervers indirect de faire échouer le projet de contrôle par le parlement des activités des services de renseignement. Puisque chacun peut constater durant la campagne présidentielle que ces affaires n’ont pas d’impact, c’est l’occasion de mener ce projet à bien. A supposer qu’il fasse partie de la nouvelle majorité, je verrais bien le prochain député d’Asnières tout tenter pour être le rapporteur voire l’auteur de ce texte, qui mettrait un terme à cette lamentable exception française :-)

Conclusion temporaire : la France est un Etat de droit biscornu, mais comme on peut à peu près tout y dire et écrire, elle finira bien par le devenir pleinement.

Quant à la morale de cette histoire, voici celle du spécialiste ès-Cour de Versailles :

Le Loup plaidant contre le Renard par-devant le Singe

Un Loup disait que l’on l’avait volé :
Un Renard, son voisin, d’assez mauvaise vie,
Pour ce prétendu vol par lui fut appelé.
Devant le Singe il fut plaidé,
Non point par Avocats, mais par chaque Partie.
Thémis n’avait point travaillé,
De mémoire de Singe, à fait plus embrouillé.
Le Magistrat suait en son lit de Justice.
Après qu’on eut bien contesté,
Répliqué, crié, tempêté,
Le Juge, instruit de leur malice,
Leur dit : “Je vous connais de longtemps, mes amis,
Et tous deux vous paierez l’amende ;
Car toi, Loup, tu te plains, quoiqu’on ne t’ait rien pris ;
Et toi, Renard, as pris ce que l’on te demande. ”
Le juge prétendait qu’à tort et à travers
On ne saurait manquer, condamnant un pervers.

La Fontaine

Référence : La France est-elle un État de droit ?

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11 Responses to “La mairie d’Asnières ne perd plus tous ses procès, Bruno de Beauregard s’en prend aux juges et en appelle au Ve pouvoir”


  1. 1 Bruno de Beauregard

    Ce communiqué de la mairie d’Asnières est encore un fois un modèle du genre.

    Il fait passer la mairie pour vainqueur alors qu’elle a été condamnée pour diffamation : la Cour d’Appel en effet “confirme le jugement entrepris sur le rejet de l’exception de prescription, sur l’irrégularité de l’offre de preuve et sur le caractère diffamatoire des passages litigieux.”

    Le fait d’avoir bénéficié de la part de la Cour d’Appel de la bonne foi n’enlève donc rien à sa condamnation.

    Quant à la bonne foi de “la majorité municipale”, s’il se trouve quelques citoyens qui se satisfont des arguments abracadabrants données par la Cour d’Appel, libre à eux.

    Curieusement aussi en pareille circonstances, la mairie dans son communiqué ne se vante pas des dizaines de milliers d’Euros d’argent public qu’elle aura consacrés pour cette seule diffamation. Pourquoi puisqu’elle présente cela comme une victoire ? Cela aurait été une preuve de bonne gestion, non ?

    Il est aussi caractéristique de voir que la mairie, a peine condamnée pour diffamation, en remet une couche en faisant dire à la Miviludes ce pour quoi elle vient d’être condamnée, et ce alors même que ce rapport Miviludes ahurissant a été écrit 3 ans après la diffamation par la mairie et avait été curieusement versé au dossier de ladite Cour d’Appel.

    Idem pour nos mises en examen qui sont liées aux plaintes de la même mairie contre nos blogs, et donc pour une affaire autre que ce jugement d’appel. Pourquoi dans ce cas n’est-il pas aussi fait mention de la mise en examen du Monde et de France 3, suite à ma plainte et à celle de Mayetic, ainsi que de ma plainte pour faux et usage de faux à propos de la note RG/DST bidon ?

    Enfin, je ne vais pas repartir dans toute l’histoire, largement détaillée dans mon blog.

    Comme d’habitude, les arguments que donne la mairie ne servent qu’à travestir les choses.

    Et pour qui sait le lire, ce communiqué est une mine d’enseignements révélateurs de la personnalité de son véritable auteur.

  2. 2 Bruno de Beauregard

    Lionel : au fait, ton titre est partiellement faux. La mairie continue de perdre tous ses procés.

  3. 3 Bruno de Beauregard

    Petite précision en matière de vocabulaire juridique.

    Selon ce jugement de la Cour d’Appel de Versailles, la mairie d’Asnières est “convaincue de diffamation” envers mon association de riverains, la fondation reconnue d’utilité publique et l’avocat asnièrois.

    Où est donc la victoire municipale ? Dans la relaxe pour la soit-disant “bonne foi” ?

  4. 4 lionel

    moi j’aime bien mon titre, à part sa longueur. on ne peut pas dire que ce soit une glorieuse victoire. et pas pour autant parler d’humiliante défaite. si elle avait perdu, trouverais-tu que les juges ne font pas leur travail ? donc elle n’a pas perdu :-) a-t-elle pour autant gagné ? disons qu’en foot c’est en général l’équipe qui perd le match qui s’en prend à l’arbitre.

    la belle se disputera dans les urnes, et puisque je ne résiste jamais devant l’occasion d’un bon mot, on va appeler ça le match entre le vote sur enjeu et le hors-jeu.

    dans le championnat d’Angleterre Manuel Aeschlimann aurait probablement été sifflé hors-jeu, mais cette histoire n’aurait pas existé car vos actionnaires n’auraient pas été publics, son ami n’aurait pas été ministre de l’intérieur, patron du conseil général des Hauts-de-Seine, patron du parti majoritaire, Le Monde aurait un peu mieux enquêté etc. c’est le championnat français, là. nos meilleurs joueurs jouent à l’étranger et reviennent en France pour leur retraite ;-)

  5. 5 Bruno de Beauregard

    Le premier perdant de ce jugement n’est autre que la Cour d’Appel de Versailles elle-même, car toute personne avertie de la réalité de cette affaire ne peut qu’être révoltée par pareil aveuglement judiciaire, voir pire.

    Décréter que la mairie d’Asnières a été “de bonne foi” dans cette affaire immensément scabreuse est une insulte à l’intelligence la plus élémentaire.

    Pour rappel, la mairie écrit des torchons du style du communiqué ci-dessus à chaque fois qu’elle se sent menacée (cf. il y a quelques semaines celui distribué à l’entrée de la réunion d’Anticor à Asnières).

    Les propos mensongers, diffamants et manipulateurs, couplés à une instrumentalisation de la justice pour faire plier sous les coûts judiciaires les opposants politiques ou associatifs, sont monnaies courantes à Asnières, cf. la croissance exponentielle des frais juridiques de la ville et des procédures depuis depuis que Manuel Aeschlimann est maire d’Asnières.

    Qui peut prétendre qu’il ne pouvait pas le savoir, alors qu’il ne faut que 5 minutes sur Google pour s’en rendre compte, tellement les ficelles sont grosses ?

    Par cet arrêt, la Cour d’Appel de Versailles vient de se rendre complice de cette méthode, laquelle est digne des régimes fascistes d’un autre âge.

    Le second perdant est l’Etat de Droit en France. Tous les citoyens français dans l’âme ont donc une raison de plus d’être amers.

    Quant à l’association, qui pourra dire qu’elle n’a pas fait elle son “devoir citoyen” jusqu’au bout, en respectant à la lettre, avec beaucoup de patience et à grands frais tout le processus judiciaire ?

    Au bout de plus de trois ans, elle aura réussi à faire admettre qu’elle avait bien été diffamée, et ce malgré que des “institutions” comme les RG, la DST et la Miviludes soient venues mentir à son propos à la barre, à travers des notes anonymes et complètement débiles, et ce pour mieux conforter le diffamateur.

    L’association n’aura donc perdue que de l’argent.

    Dans cette affaire, qui d’ailleurs est loin d’être terminée compte tenu des autres procédures en parallèle, ce que les institutions mentionnées ci-avant ont fait perdre à la France a bien plus de valeur que de l’argent.

  6. 6 Miguel Membrado

    Puisque je suis à nouveau nommément cité dans ce communiqué mensonger, j’apporte un complément de réflexion aux propos de Bruno :

    Rien ne te choques dans le titre : “Fondation Elahi et Société Mayetic : la justice avance” ? Moi si, voilà pourquoi :

    1/ les trois procés jugés en appel dans lesquels la mairie avait été condamnée en première instance pour diffamation ne concernent pas Mayetic. Alors pourquoi faire croire que la justice à avancé concernant l’affaire Mayetic, cela dès le titre, alors qu’aucun procès concernant l’Affaire Mayetic n’a encore eu lieu ? Quel est le calcul derrière un tel titre ?

    2/ “la justice avance”, au profit de la mairie j’imagine ? Ah bon ? Il est écrit noir sur blanc dans le jugement que l’auteur des écrits, Francis Delage chargé de le communication de la Mairie à l’époque, est bien convaincu de diffamation, mais qu’il a été relaxé pour bonne foi (!) Pourquoi la mairie n’en fait-elle pas mention ? Pour mieux tromper son lecteur (tiens, ça me rappelle une autre fable)…

    En dehors du titre, relevons les points suivants :

    3/ au sujet de tous les paragraphes qui concernent “Mayetic” et qui ressortent tous les faux arguments que nous avons déjà longuement démontés : rapport miviludes archi faux avec informations mensongères nous concernant et concernant Mayetic que n’importe qui peut vérifier ; “membres importants de l’ensemble Ostad Elahi” que nous ne sommes pas, ce qui est aussi très facile à vérifier ; faire croire qu’on ne s’est pas présenté à la justice alors que la justice était parfaitement prévenue par écrit de notre impossibilité de nous présenter à une (et une seule car nous nous sommes présentés à toutes les autres) convocation (nous étions en californie) en profitant de la sur-réaction démesurée et fort étonnante de l’épisode des gendarmes débarquant chez moi à 7h du matin un mois après; etc…

    4/ rappelons aussi, puisque la mairie ne le fait pas, que dans la vraie Affaire Mayetic, la nôtre, Le Monde et France 3 sont également mis en examen et renvoyés en correctionnel pour diffamation (ce qui ne veut rien dans notre cas comme dans le leur tant que les affaires ne passent pas devant les juges puisque la mise en examen en cas de plainte pour diffamation est automatique et que le juge d’instruction n’a pas le droit de traiter le fond)

    5/ rappelons aussi que Bruno a déposé plainte contre X pour faux et usage de faux concernant une des notes RG : http://www.asnierois.org/fw/html/modules.php?name=News&file=article&sid=697. L’auteur de ce faux encourt entre 10 et 15 ans de prison… On ne parle plus de diffamations là… Pourquoi ne pas en parler ?

    6/ La Caisse des Dépôts n’a jamais écrit publiquement ce qu’elle est supposée ici avoir dit. Et si jamais un jour elle écrit ces mots, ce sera faux, nous en avons les preuves.

    Du coup je ne comprends rien à ton discours sur l’état de droit. De quel état de droit parles-tu ? Celui qui laisse écrire des fausses notes des RG avec de faux contenus ? qui laisse écrire un rapport miviludes également faux et truffé d’erreurs ? qui se sert de ces faux documents pour étayer une relaxe pour “bonne foi” tout en confirmant la diffamation ? et qui au final laisse des citoyens qui n’ont rien à se reprocher se faire bafouer sans cesse publiquement ?

    Pourquoi ce bel état de droit ne lance-t-il pas une véritable enquête policière pour savoir si ce que nous crions corps et âme depuis plus d’un an est vrai ou non ? Ne serait-ce pas cela un état de droit ? Un état censé protégé ses citoyens contre toute forme de corruption ?

  7. 7 Farshid

    Vous signalez que M. Aeschlimann a *vraiment* ouvert son blog. J’ai suivi votre lien et j’ai vu un espace Web intitulé “Blog de Manuel Aeschlimann” avec zéro billet, un lien “Edito” avec zéro édito. Il ne vous en faut pas beaucoup pour vous faire le porte-parole de la propagande d’un individu qui est déjà largement pourvu en la matière grâce à l’argent public. D’une manière générale, l’impression que donnent vos billets sur les “affaires” autour du député maire d’Asnières est celle d’une bienveillance réelle pour lui sous couvert d’une pseudo-neutralité dans le ton. Vous reprochez par exemple à ses détracteurs de ne pas “démontrer” leurs dires, mais quand ceux-ci le font vous les rejetez d’un revers de clavier en prétendant ne croire qu’aux conclusions de la justice. Et votre plaidoyer pour la liberté d’expression qui serait confirmée par la décision en appel auquelle votre billet (ou plutôt le communiqué d’Aeschlimann) se réfère, je serais assez d’accord avec vous sur le fond, sauf que en l’espèce, cette “liberté de dire n’importe quoi” devient une arme totalitaire quand elle est servie par les moyens de la puissance publique. Vous semblez rester totalement aveugle au fait que lorsque le député-maire d’Asnières s’exprime, que ce soit en justice ou dans l’abondante presse municipale ou dans les vagues de communiqués régulièrement envoyés aux asniérois à travers les listes électorales, c’est toujours le contribuable qui est mis à… contribution justement. Et je ne parle même pas des faveurs dont un tel personnage dispose en matière d’accès aux médias de presse et audiovisuels du fait même de ses appuis politiques et journalistiques puissants. De plus, ces mêmes appuis et cette même puissance publique lui servent également à censurer l’expression libre de tous ses opposants, le “slapping” n’étant pas la moindre de ses méthodes. Alors oui, c’est sympa la liberté d’expression totale, y compris la liberté de diffamer, de calomnier, de harceler, d’insinuer et de jeter l’opprobre et le doute sur des gens qui ne vous ont rien fait, mais qu’on se restraigne au moins à ses moyens personnels pour cela, qu’on n’y consacre pas nos impôts et nos voix.

  8. 8 lionel

    farshid : à l’époque où j’ai fait le lien il y avait un article. et puis c’était en référence à une blague que j’avais faite il y a exactement un an.

    visiblement d’autres ont dû y passer avant vous déposer des commentaires aussi agréables que vous, ce qui est certainement la meilleure façon d’engager une discussion.

  9. 9 Farshid

    Il est vrai que devant ce chef d’oeuvre d’analyse rationnelle, ce monument de profondeur, cette ode à l’amour de la justice impartiale qu’est le communiqué de la mairie d’Asnières, j’aurais dû m’incliner et m’en tenir à un hommage respectueux, comme vous le faites si bien et dans un style tellement “agréable”. Pardonnez-moi pour mon outrecuidance à avoir ainsi instillé des propos tellement “désagréables” dans un débat d’un niveau manifestement trop élevé pour votre serviteur. Vous avez mille fois raison: si sa majesté Aeschlimann 1er (que les divinités de toutes les religions le protègent) nous a privés de sa sainte prose dans son blog béni, c’est sûrement la faute à ces vils contempteurs qui osent ne mettre que des commentaires si injustement “désagréables” à son endroit (béni d’entre tous les endroits). Les misérables. Mea culpa, mea culpa, mea maxima culpa. Je jure de n’écrire dorénavant que des commentaires “agréables” et de renoncer définitivement à ces instruments du diable que sont l’énoncé de faits et l’analyse rationnelle.

  10. 10 japarthur
  11. 11 japarthur

    @ Lionel,

    “Commençons par le plus léger : je sais bien que c’est bientôt le 1er avril, mais Manuel Aeschlimann ouvre vraiment son blog ici”, le dernier mot étant lié à un lien chez free.fr.

    Je n’ai pas pas la date exacte en tête, mais cela fait bien longtemps que ce site n’existe plus.

    C’était donc bien, malgré ce que tu écris - en référence à une de tes hilarantes notes précédentes - un poisson d’avril.

  1. 1 Laurent Bervas
  2. 2 Tripatouillages sur Aeschlimann dans Agoravox : le Ve pouvoir à un dîner de cons at Lionel Lindemann

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